Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP NORD
SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INFO-FRANCE

Numéro de dépôt :
1109352
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP NORD

Déposée le 9 octobre 1979 par SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INFO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INFO-FRANCE, domicilié(e) soci$heté anonyme, 95, boulevard de Sébastopol, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CAP NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAP NORD est expirée depuis le 9 octobre 1989.

SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INFO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PONTHEVIS , PONTHEVIS , DE VIVEYRAC , BRUTHER , QUICK IN , FRU LEG , DE VIVEYRAC , RIO PRETO , PRIM QUICK , LUCULLUS


SOCIETE DES GRANDES ENTREPRISES DE DISTRIBUTION INFO-FRANCE - soci$heté anonyme, 95, boulevard de Sébastopol, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183867 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription - Changement d'adresse n°122702 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.